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Mentions Légales

Dernière mise à jour : 24 novembre 2025

1. Éditeur du Site

Le site rosegriffon.fr est édité par l'association Rose Griffon.

  • Statut juridique : Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
  • Siège social : France (adresse disponible sur demande via notre formulaire de contact)
  • Contact : Via notre formulaire de contact ou notre serveur Discord officiel

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l'association Rose Griffon.

2. Hébergement du Site

Le site rosegriffon.fr est hébergé par :

Auto-hébergement

Serveur dédié en France/Europe

Infrastructure gérée par l'équipe technique de Rose Griffon

Infrastructure technique complémentaire

  • Base de données et authentification : Supabase (données hébergées dans l'Union européenne)
  • Services Discord : Discord Inc. - Authentification OAuth et bot "Capitaine Gaëlle"

3. Propriété Intellectuelle

3.1. Droits d'Auteur et Marques

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle).

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

3.2. Éléments Propriété de Rose Griffon

Sont la propriété exclusive de l'association Rose Griffon :

  • Le nom "Rose Griffon"
  • Les logos et identités visuelles de Rose Griffon
  • Les mascottes : Roy (mascotte rouge/brun) et Gaëlle (mascotte bleue)
  • Les noms "Achilléa" et "Azalée" (branches de l'association)
  • Tous les contenus originaux créés par l'association (articles, illustrations, vidéos, etc.)

3.3. Licence Inazuma Eleven

Disclaimer Important

Inazuma Eleven est une marque déposée et une propriété de LEVEL-5 Inc. (Japon).

Rose Griffon est une association de fans indépendante et n'est pas officiellement affiliée à LEVEL-5 Inc. Nous ne prétendons à aucun droit sur la propriété intellectuelle de LEVEL-5.

L'utilisation de références à Inazuma Eleven sur ce site est effectuée dans un cadre de fair use / usage équitable, sans but lucratif, dans un objectif de promotion de la communauté de fans.

3.4. Contenus Générés par les Utilisateurs

Les contenus créés par les utilisateurs via nos outils (générateurs d'images, galeries) restent la propriété de leurs créateurs respectifs. En publiant du contenu sur notre plateforme, les utilisateurs accordent à Rose Griffon une licence non exclusive pour afficher, partager et promouvoir ces contenus dans le cadre de nos activités associatives.

4. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité des données qui vous concernent.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, consultez notre Politique de Confidentialité.

Vous pouvez également nous contacter directement ou introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

5. Cookies et Technologies de Suivi

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  • Cookies de session pour maintenir l'authentification (Supabase Auth)
  • Cookies de préférences pour sauvegarder vos choix (thème, langue)

Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Responsabilité

6.1. Contenu du Site

Rose Griffon s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations présentes sur ce site.

En tant qu'association à but non lucratif gérée par des bénévoles, nous déclinons toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission dans les contenus publiés.

6.2. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Rose Griffon n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

6.3. Contenus Générés par les Utilisateurs

Conformément à l'article 6.I.2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), Rose Griffon agit en tant qu'hébergeur pour les contenus générés par les utilisateurs.

Nous ne sommes pas responsables a priori des contenus publiés par les utilisateurs. Toutefois, nous nous engageons à retirer promptement tout contenu manifestement illicite qui nous serait signalé.

7. Signalement de Contenus Illicites

Conformément à l'article 6.I.5 de la LCEN, tout utilisateur peut signaler des contenus illicites (harcèlement, discrimination, incitation à la haine, pédopornographie, violation de droits d'auteur, etc.).

Pour signaler un contenu, contactez-nous via :

  • Notre formulaire de contact
  • Notre serveur Discord (commande ou mention @Staff)

Tout signalement doit contenir :

  • L'identité du notifiant (pseudo Discord acceptable)
  • La description du contenu litigieux
  • Le motif du signalement (loi violée)
  • La localisation du contenu (URL, capture d'écran)

8. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Conditions Générales d'Utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation pleine et entière de nos Conditions Générales d'Utilisation et de notre Charte d'Engagements.

10. Contact

Pour toute question concerning les mentions légales ou le fonctionnement du site :

  • Formulaire de contact
  • Serveur Discord officiel : discord.gg/8X8eQfBMkt

Dernière mise à jour : 24 novembre 2025

Rose Griffon se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.